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SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
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Les titres utilisés dans cet accord sont inclus pour des raisons de commodité uniquement et ne limiteront ni n'affecteront autrement ces Conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, COMPLÉTUDE ET PERTINENCE DE L'INFORMATION
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SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
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SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certaines produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site Web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont soumis à un retour ou un échange uniquement selon notre Politique de Remboursement : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT]
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Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Remboursement : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT]

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Vos soumissions de données personnelles via le magasin sont régies par notre Politique de Confidentialité. Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ]

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SECTION 14 - INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité Zuyeses et notre société mère, nos filiales, nos affiliés, nos partenaires, nos agents, nos administrateurs, nos directeurs, nos contractants, nos fournisseurs, nos prestataires de services, nos sous-traitants et nos licenciés, de toutes réclamations ou demandes, y compris des honoraires d'avocat raisonnables, faites par un tiers en raison ou résultant de votre violation de ces Conditions de Service ou des documents qu'elles intègrent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

SECTION 15 - DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition de ces Conditions de Service serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la portion inapplicable sera considérée comme étant séparée de ces Conditions de Service, cette détermination n'affectant pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

SECTION 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord pour tous les effets.
Ces Conditions de Service sont effectives sauf et jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions de Service à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
Si, à notre seule discrétion, nous jugeons que vous n'avez pas respecté, ou que nous soupçonnons que vous n'avez pas respecté, une condition ou disposition de ces Conditions de Service, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation, y compris; et/ou nous pourrons vous refuser l'accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).

SECTION 17 - ACCORD COMPLET
Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition de ces Conditions de Service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces Conditions de Service et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieure ou contemporaine, qu'elle soit orale ou écrite, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toutes les versions antérieures des Conditions de Service).
Toutes ambiguïtés dans l'interprétation de ces Conditions de Service ne seront pas interprétées contre la partie qui les a rédigées.

SECTION 18 - LOI APPLICABLE
Ces Conditions de Service et tous les accords séparés par lesquels nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois du Royaume-Uni.

SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE
Vous pouvez consulter la version la plus actuelle des Conditions de Service à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions de Service en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de vérifier périodiquement notre site web pour les changements. Votre utilisation continue de notre site web ou du Service après la publication de modifications à ces Conditions de Service constitue l'acceptation de ces modifications.

SECTION 20 - INFORMATIONS DE CONTACT
Les questions concernant les Conditions de Service doivent être envoyées à contact@zuyeses.com.
Nos informations de contact sont publiées ci-dessous :
[INSÉRER LE NOM COMMERCIAL]
contact@zuyeses.com
[INSÉRER L'ADRESSE DE L'ENTREPRISE]
[INSÉRER LE NUMÉRO DE TÉLÉPHONE DE L'ENTREPRISE]
[INSÉRER LE NUMÉRO D'ENREGISTREMENT DE L'ENTREPRISE]
[INSÉRER LE NUMÉRO DE TVA]